M. René-Paul Victoria

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 septembre 2007

Question écrite n° 4103 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : professions de santé

Titre : psychologues et psychothérapeutes

Réponse publiée le 4 novembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 3938 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : famille

Réponse publiée le 27 novembre 2007
11 septembre 2007

Question écrite n° 3937 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 juillet 2008
14 août 2007

Question écrite n° 2774 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 16 octobre 2007
14 août 2007

Question écrite n° 2773 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : sécurité sociale

Titre : compensation financière entre régimes

Réponse publiée le 25 août 2009
7 août 2007

Question écrite n° 2242 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 24 février 2009
7 août 2007

Question écrite n° 2241 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 23 novembre 2010
7 août 2007

Question écrite n° 2067 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 16 octobre 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112911 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112910 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : clercs et employés de notaires : caisses

Question sans réponse

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M. René-Paul Victoria

Questions posées (archives)