• 11 novembre 2008

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  Question écrite n° 34888 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : défense

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 11 novembre 2008

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  Question écrite n° 34884 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 11 novembre 2008

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  Question écrite n° 34881 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 11 novembre 2008

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  Question écrite n° 34849 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 11 novembre 2008

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  Question écrite n° 34822 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : vols

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 5 août 2008

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  Question écrite n° 29323 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politique des transports ferroviaires

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 5 août 2008

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  Question écrite n° 29255 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 5 août 2008

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  Question écrite n° 29132 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense et anciens combattants : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 5 août 2008

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  Question écrite n° 29088 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 5 août 2008

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  Question écrite n° 29086 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : hôtels

  Réponse publiée le 11 novembre 2008