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- 1. Enfance délaissée et adoption (suite) (n° 4330)
- 2. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (n° 4396)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Formation des maîtres (n° 4235)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (n° 4152)
- 5. Éthique du sport et droit des sportifs (n° 4158)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Régulation du système de distribution de la presse. (suite) (n° 3601)
- 2. Patrimoine monumental de l'État (n° 3600)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organisation de la médecine du travail (Vote solennel)
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (CMP) (n° 3607)
- 4. Régulation du système de distribution de la presse (n° 3601)
- 5. Modification de l'ordre du jour
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (suite) (n° 3468)
- 3. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218)
- 4. Simplification du vote par procuration (n° 3374)
- 5. Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en Outre-mer (deuxième lecture) (n° 3505)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
- 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
- 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
- 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix du livre numérique (suite) (n° 3140)
- 2. Maisons départementales des personnes handicapées (n° 3146)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Bioéthique (vote solennel) (n° 3111)
- 4. Prix du livre numérique (n° 3140)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (9e circonscription)
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