M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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10 février 2003

Question écrite n° 11510 de M. Yves Jégo

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 avril 2003
30 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 336 de M. Yves Jégo

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Question posée en séance
16 décembre 2002

Question écrite n° 8899 de M. Yves Jégo

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
16 décembre 2002

Question écrite n° 8838 de M. Yves Jégo

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 10 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8837 de M. Yves Jégo

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8836 de M. Yves Jégo

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 septembre 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8835 de M. Yves Jégo

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 4 janvier 2005
16 décembre 2002

Question écrite n° 8834 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 juin 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7565 de M. Yves Jégo

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Question sans réponse
18 novembre 2002

Question écrite n° 6932 de M. Yves Jégo

Rubrique : gendarmerie

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 mars 2003

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M. Yves Jégo

Questions posées (archives)