M. Olivier Dosne

Union pour un Mouvement Populaire

Val-de-Marne (7^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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18 octobre 2011

Question écrite n° 119932 de M. Olivier Dosne

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115323 de M. Olivier Dosne

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 juillet 2011

Question écrite n° 114697 de M. Olivier Dosne

Rubrique : mer et littoral

Titre : développement durable

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114372 de M. Olivier Dosne

Rubrique : voirie

Titre : A 4 et A 86

Réponse publiée le 20 septembre 2011
5 juillet 2011

Question écrite n° 113435 de M. Olivier Dosne

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 8 novembre 2011
5 juillet 2011

Question écrite n° 113394 de M. Olivier Dosne

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 4 octobre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 112267 de M. Olivier Dosne

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 juin 2011

Question écrite n° 112228 de M. Olivier Dosne

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : autorisations d'absence

Réponse publiée le 30 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 111217 de M. Olivier Dosne

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 30 août 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 111049 de M. Olivier Dosne

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 20 septembre 2011

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M. Olivier Dosne

Questions posées (archives)