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2 décembre 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : ArevaQuestion posée en séance
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17 novembre 2009Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : pensions de réversionRéponse publiée le 6 juillet 2010
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11 août 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 24 novembre 2009
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Réponse publiée le 20 octobre 2009
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Question close sans réponse le 19 juin 2012
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21 juillet 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite du combattantRéponse publiée le 25 août 2009
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14 juillet 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 17 novembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 1er septembre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 6 octobre 2009
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16 juin 2009Rubrique : commerce et artisanatTitre : grande distributionRéponse publiée le 27 octobre 2009