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9 décembre 2008Rubrique : associationsTitre : équipementsRéponse publiée le 16 juin 2009
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2 décembre 2008Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 10 février 2009
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2 décembre 2008Rubrique : logementTitre : équipementsRéponse publiée le 24 mars 2009
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2 décembre 2008Rubrique : finances publiquesTitre : lois de financesRéponse publiée le 26 janvier 2010
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2 décembre 2008Rubrique : élevageTitre : animauxRéponse publiée le 3 février 2009
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2 décembre 2008Rubrique : associationsTitre : gestionRéponse publiée le 26 janvier 2010
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2 décembre 2008Rubrique : finances publiquesTitre : lois de financesRéponse publiée le 6 juillet 2010
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25 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : réglementationRéponse publiée le 7 avril 2009
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18 novembre 2008Rubrique : agroalimentaireTitre : réglementationRéponse publiée le 6 janvier 2009
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18 novembre 2008Rubrique : agroalimentaireTitre : abattageRéponse publiée le 3 mars 2009