Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 novembre 2010

Question écrite n° 94480 de Mme Martine Billard

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2501 de Mme Martine Billard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Question posée en séance
5 octobre 2010

Question écrite n° 89840 de Mme Martine Billard

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 17 mai 2011
5 octobre 2010

Question écrite n° 89719 de Mme Martine Billard

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 26 octobre 2010
29 juin 2010

Question écrite n° 82328 de Mme Martine Billard

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er juin 2010

Question orale sans débat n° 1086 de Mme Martine Billard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 9 juin 2010
13 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2211 de Mme Martine Billard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
20 avril 2010

Question écrite n° 76702 de Mme Martine Billard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 19 octobre 2010
6 avril 2010

Question écrite n° 75683 de Mme Martine Billard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 avril 2010
6 avril 2010

Question écrite n° 75489 de Mme Martine Billard

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : thon rouge

Réponse publiée le 14 septembre 2010

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Mme Martine Billard

Questions posées (archives)