Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 208

15 décembre 2009

Question écrite n° 66927 de Mme Martine Billard

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 septembre 2011
25 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1738 de Mme Martine Billard

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question posée en séance
10 novembre 2009

Question écrite n° 63003 de Mme Martine Billard

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 18 mai 2010
24 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1436 de Mme Martine Billard

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question posée en séance
9 juin 2009

Question écrite n° 51315 de Mme Martine Billard

Rubrique : bioéthique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 18 août 2009
27 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1332 de Mme Martine Billard

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
26 mai 2009

Question écrite n° 50514 de Mme Martine Billard

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 3 novembre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 49964 de Mme Martine Billard

Rubrique : arts et spectacles

Titre : théâtres

Réponse publiée le 6 octobre 2009
26 mai 2009

Question orale sans débat n° 737 de Mme Martine Billard

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 5 juin 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 47971 de Mme Martine Billard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 juin 2009

1

...

4

5

6

7

8

...

21

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 208