Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 mai 2009

Question écrite n° 47946 de Mme Martine Billard

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement par correspondance

Réponse publiée le 18 août 2009
28 avril 2009

Question orale sans débat n° 670 de Mme Martine Billard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Réponse publiée le 8 mai 2009
26 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1133 de Mme Martine Billard

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
17 mars 2009

Question orale sans débat n° 576 de Mme Martine Billard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 25 mars 2009
18 février 2009

Question au Gouvernement n° 1004 de Mme Martine Billard

Rubrique : publicité

Titre : écrans à cristaux liquides

Question posée en séance
9 décembre 2008

Question orale sans débat n° 425 de Mme Martine Billard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Réponse publiée le 10 décembre 2008
4 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 844 de Mme Martine Billard

Rubrique : travail

Titre : travail le dimanche

Question posée en séance
28 octobre 2008

Question écrite n° 33734 de Mme Martine Billard

Rubrique : état civil

Titre : réglementation

Réponse publiée le 3 février 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 32920 de Mme Martine Billard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 juillet 2008

Question écrite n° 28470 de Mme Martine Billard

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 21 octobre 2008

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Mme Martine Billard

Questions posées (archives)