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18 juin 2008Rubrique : travailTitre : durée du travailQuestion posée en séance
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3 juin 2008Rubrique : politiques communautairesTitre : accords de SchengenRéponse publiée le 15 juillet 2008
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3 juin 2008Rubrique : aménagement du territoireTitre : régionsRéponse publiée le 4 juin 2008
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20 mai 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : travail, relations sociales, famille et solidarité : services extérieursRéponse publiée le 21 octobre 2008
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20 mai 2008Rubrique : consommationTitre : développement durableRéponse publiée le 17 février 2009
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20 mai 2008Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : réformeRéponse publiée le 20 janvier 2009
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17 avril 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : agrocarburantsQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 24 juin 2008
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22 janvier 2008Rubrique : transports aériensTitre : exercice de la professionRéponse publiée le 15 avril 2008
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22 janvier 2008Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 8 juillet 2008