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- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prise d'acte du dépôt d'une motion de censure
- 2. Dérogations au repos dominical (n° 1782)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement et modernisation des services touristiques
- 3. Réforme de l'hôpital (C.M.P.)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe de l'A330 d'Air France
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Mesures urgentes de justice sociale (n° 1621) (vote solennel)
- 5. Transformation écologique de l'économie (n° 1622) (vote solennel)
- 6. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620) (vote solennel)
- 7. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617) (vote solennel)
- 8. Questions à Mme la ministre du logement
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1621)
- 2. Transformation écologique de l'économie (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1673)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (Suite de la discussion d'une proposition de résolution) (n° 1630)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (n° 1626)
- 4. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (n° 1630)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)