-
- 1. Questions orales sans débat.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1269)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n o 1209) (suite) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n o 1208 rectifié) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) Article 25 de la Constitution et élection des députés (n° 1111) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157) p.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157) p.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)