M. Frédéric Dutoit

Député-e-s Communistes et Républicains

Bouches-du-Rhône (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget des affaires étrangères (francophonie et relations culturelles internationales)
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 15 mai 2003 au 31 décembre 2003
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel
      - Du 11 juillet 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel
      - Du 11 juillet 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 4 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Éthiopie
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France Canada
      - Du 20 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République d'Autriche
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France Canada
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Autriche
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Suède
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Éthiopie
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007
    - Commission nationale des aides publiques aux entreprises
      - Du 1er août 2002 au 30 décembre 2002

M. Frédéric Dutoit

Fonctions (archives)