Pas-de-Calais (9e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    Commission du développement durable : table ronde sur l'accès à l'eau
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au gvt - protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (3ème lecture) - Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gt - Soins psychiatriques (vote) - Bioéthique (vote) - L'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse - Collectivités locales d'Île-de-France
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Droits, protection et prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (deuxième lecture) (DG et art. 1er)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Droits, protection et prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (deuxième lecture) (DG et art. 1er)
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires économiques: Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Intervention des forces armées en Libye ; Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (vote solennel) ; Egalité entre les hommes et les femmes en 2011 ; Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Protections des personnes faisant l'objet de soins psychatriques
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Protections des personnes faisant l'objet de soins psychatriques
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  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau
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  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau
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  • mardi 5 mai 2015
    Commission du développement durable : audition de Mme Bréchignac, Pdte du Haut conseil des biotechnologies.
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