-
I. Communication de Mme Odile Saugues sur les redevances aéroportuaires (E 3441)
II. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre le terrorisme
III. Communication de M. Daniel Garrigue sur le programme législatif et de travail de la Commission pour 2008 (E 3692)
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
V. Informations relatives à la Délégation -
I. Communication de M. Michel Delebarre sur le Livre vert : Vers une politique maritime de l'Union : vision européenne des océans et des mers (E 3245)
II. Communication de M. Jérôme Bignon sur l'intégration de l'aviation dans le système communautaire d'échanges de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 3390)
III. Communication du Président Pierre Lequiller sur la XXXVIIIe COSAC
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
V. Informations relatives à la Délégation -
I. Entretien avec M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé des affaires économiques et monétaires
II. Entretien avec M. Jacques Barrot, Vice-président de la Commission européenne et commissaire chargé des transports
III. Entretien avec M. Vladimir Špidla, commissaire européen chargé de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances -
I. Comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et certains dossiers de l'Union
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Informations relatives à la Délégation -
I. Communication de M. Jérôme Bignon sur le projet de directive sur la libéralisation du service postal (E 3285)
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Informations relatives à la Délégation -
I. Communication de M. Alfred Almont sur l'application par la France d'un taux d'accises réduit sur le rhum traditionnel produit dans les départements d'outre-mer (E 3571)
II. Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et la préparation de la Présidence française de l'Union
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
IV. Informations relatives à la Délégation
Puy-de-Dôme (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)