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  mardi 2 juin 2015

  1ère séance : Questions orales sans débat

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  mercredi 13 mai 2015

  Commission du développement durable : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)

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  mardi 12 mai 2015

  2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)

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  mardi 12 mai 2015

  Commission du développement durable : préjudice écologique (M. Yves Jégouzo, professeur Paris I)

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  mardi 12 mai 2015

  Commission du développement durable : politique de l'eau (rapport)

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  mardi 12 mai 2015

  Commission du développement durable : Présentation du rapport sur la filière REP

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  mardi 12 mai 2015

  Commission du développement durable : M. Philippe Duron, pdt de l’AFITF, sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »

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  lundi 11 mai 2015

  Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21

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  lundi 11 mai 2015

  Commission du développement durable : M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire

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  lundi 11 mai 2015

  1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec

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  lundi 11 mai 2015

  Commission du développement durable : M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique

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  lundi 11 mai 2015

  1ère séance : questions orales sans débat

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