M. Gilbert Sauvan

Socialiste, écologiste et républicain

Alpes-de-Haute-Provence (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 août 2016

Question écrite n° 98322 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement et APL

Réponse publiée le 18 avril 2017
2 août 2016

Question écrite n° 98254 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : eau

Titre : gestion

Réponse publiée le 22 novembre 2016
2 août 2016

Question écrite n° 98215 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 20 septembre 2016
24 mai 2016

Question écrite n° 96081 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 12 juillet 2016
17 mai 2016

Question écrite n° 95839 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Réponse publiée le 14 juin 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92890 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 15 novembre 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88808 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 22 décembre 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80035 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : animaux

Titre : pigeons

Réponse publiée le 9 juin 2015
26 mai 2015

Question orale sans débat n° 1076 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux locaux

Réponse publiée le 3 juin 2015
4 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2619 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : politique sociale

Titre : pauvreté

Question posée en séance

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M. Gilbert Sauvan

Questions posées (archives)