M. Roger-Gérard Schwartzenberg

Radical, républicain, démocrate et progressiste
Val-de-Marne (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 10 décembre 2013
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
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  • mardi 26 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
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  • mercredi 20 novembre 2013
    2ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite) (art.4 à art.12 ter)
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  • mercredi 20 novembre 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction éxécutive locale avec le mandat de sénateur (nouvelle lecture) (suite) ; Interdiction du cumul de f
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  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • mardi 23 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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  • lundi 22 juillet 2013
    1ère séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, discussion générale commune)
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  • lundi 22 juillet 2013
    1ère séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, discussion générale commune)
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  • mardi 16 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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  • jeudi 11 juillet 2013
    2ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • jeudi 11 juillet 2013
    2ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • jeudi 11 juillet 2013
    1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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