Mme Marie-Josephe Sublet

Socialiste

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 24 juin 1988 au 1er avril 1991
  - 9^e législature : Réélue le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélue le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élue le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée d'examiner la recevabilité des propositions de loi
      - Du 3 avril 1990 au 1er avril 1991
    - Délégation chargée des questions d'incompatibilités à soumettre au bureau
      - Du 24 juin 1988 au 1er avril 1991
- Commissions permanentes
  - Rapporteure budgétaire pour avis
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 1991 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 5 juin 1991
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission enquête situation actuelle et perspectives industrie automobile française
      - Du 18 décembre 1991 au 1er avril 1993
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les personnes âgées dépendantes
      - Du 18 décembre 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France République du Chili
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République du Chili
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Paraguay
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France Arménie
      - Du 4 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 18 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 17 novembre 1992 au 1er avril 1993

Mme Marie-Josephe Sublet

Fonctions (archives)