M. Alain Suguenot

Les Républicains

Côte-d'Or (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 910

17 novembre 2016

Question au Gouvernement n° 4376 de M. Alain Suguenot

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question posée en séance
8 novembre 2016

Question écrite n° 100511 de M. Alain Suguenot

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 27 décembre 2016
8 novembre 2016

Question écrite n° 100452 de M. Alain Suguenot

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 17 janvier 2017
8 novembre 2016

Question écrite n° 100447 de M. Alain Suguenot

Rubrique : communes

Titre : ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4279 de M. Alain Suguenot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Question posée en séance
18 octobre 2016

Question écrite n° 99996 de M. Alain Suguenot

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 27 décembre 2016
18 octobre 2016

Question écrite n° 99907 de M. Alain Suguenot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules de collection

Réponse publiée le 7 mars 2017
11 octobre 2016

Question écrite n° 99866 de M. Alain Suguenot

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 1er novembre 2016
11 octobre 2016

Question écrite n° 99796 de M. Alain Suguenot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 octobre 2016

Question écrite n° 99712 de M. Alain Suguenot

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 20 décembre 2016

...

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 910

M. Alain Suguenot

Questions posées (archives)