• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73366 de M. Guy Teissier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 20 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3342 de M. Guy Teissier

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Question posée en séance
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 72921 de M. Guy Teissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 72920 de M. Guy Teissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : COTOREP

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 72918 de M. Guy Teissier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72555 de M. Guy Teissier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72106 de M. Guy Teissier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72105 de M. Guy Teissier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72104 de M. Guy Teissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72073 de M. Guy Teissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 6 mai 2002