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Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
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Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Informations relatives à la Commission 32 -
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la mise en place de la société française de financement de l'économie SFFE et de la société de prise de participation de l'État SPPE et sur la mise en oeuvre des premières mesures 2
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Vote sur les crédits de la mission : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial) 13
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157) (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteur pour avis) 24
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Vote sur les crédits des missions :
Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial) 56
Enseignement scolaire (M. Yves Censi, Rapporteur spécial) 60 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et vote sur l'article 61, rattaché (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial) 2
Examen des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial) 3
Examen du rapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 5
Examen des crédits de la mission Économie :
Tourisme (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial) 13
Statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale, vote sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-a-L'huissier, Rapporteur spécial) 18 -
Examen, conjointement avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, du rapport d'information sur les exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur, Rapporteur)
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Examen, conjointement avec la commission des finances, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur, rapporteur)
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Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2007 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
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Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
Vote sur les crédits de la mission Développement et régulation économiques : 2
Développement des entreprises et régulation économique et sur les articles 42 et 43 rattachés (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
Tourisme (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial)
Commerce extérieur (M. Olivier Dassault, Rapporteur spécial) -
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 n° 284 (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis) 2
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Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de règlement définitif du budget de 2006 et sur le rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
Ardèche (1re circonscription)
| Mandat clos le 23 mars 2017 (14e législature)