Ardèche (1re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14e législature)
  • mercredi 22 février 2017
    Commission des finances : comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance vie en déshérence ; recevabilité financière des initiatives parlementaires ; bilan de l'activité de la commission
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  • mercredi 22 février 2017
    Commission des finances : comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance vie en déshérence ; recevabilité financière des initiatives parlementaires ; bilan de l'activité de la commission
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  • mardi 14 février 2017
    Commission des finances : M. Christian Eckert, ministre, sur les résultats de l'exercice 2016
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  • mercredi 1er février 2017
    Commission des finances : M. Antoine Dulin (CESE) sur l'évitement fiscal ; M. Raoul Briet, pdt de la 1ère ch. Cour des comptes, sur la fiscalité directe locale
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  • mercredi 25 janvier 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement (suite)
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  • mercredi 25 janvier 2017
    Commission des finances : Conférence des parties de la finance mondiale (PPR)
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  • mardi 24 janvier 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement
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  • mercredi 9 novembre 2016
    Commission élargie, crédits 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • lundi 7 novembre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Action extérieure de l’État
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  • lundi 7 novembre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Action extérieure de l’État
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  • lundi 7 novembre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Action extérieure de l’État
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  • mardi 18 octobre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (suite)
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