M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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27 septembre 2016

Question écrite n° 99165 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Question sans réponse
13 septembre 2016

Question écrite n° 98843 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse publiée le 13 décembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98735 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 13 décembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98661 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord

Réponse publiée le 18 octobre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98651 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : animaux

Titre : animaux domestiques

Réponse publiée le 18 octobre 2016
26 juillet 2016

Question écrite n° 98147 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 30 août 2016
5 juillet 2016

Question écrite n° 97365 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 4 octobre 2016
5 juillet 2016

Question écrite n° 97364 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Question sans réponse
1er juin 2016

Question au Gouvernement n° 3996 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique économique

Titre : croissance et emploi

Question posée en séance
31 mai 2016

Question écrite n° 96188 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés financiers

Titre : fonctionnement

Question sans réponse

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)