M. Dominique Tian

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

vendredi 19 juillet 2013

1ère séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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mercredi 17 juillet 2013

2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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mercredi 17 juillet 2013

Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
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mardi 9 juillet 2013

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 9 JUILLET 2013
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mardi 9 juillet 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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lundi 1er juillet 2013

Commission des lois : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Mme Marylise Lebranchu, ministre
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mercredi 26 juin 2013

Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
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mercredi 12 juin 2013

Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
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mardi 21 mai 2013

Commission des affaires sociales : M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du pacte de confiance pour l'hôpital
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jeudi 18 avril 2013

1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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jeudi 18 avril 2013

1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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mercredi 3 avril 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
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Interventions en commission et en séance (archives)