M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juillet 2013

Question écrite n° 32127 de M. Dominique Tian

Rubrique : sécurité sociale

Titre : ACOSS

Réponse publiée le 19 janvier 2016
25 juin 2013

Question écrite n° 30359 de M. Dominique Tian

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 17 février 2015
25 juin 2013

Question écrite n° 30271 de M. Dominique Tian

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : frais de scolarité

Réponse publiée le 14 juillet 2015
11 juin 2013

Question écrite n° 29289 de M. Dominique Tian

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 octobre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29272 de M. Dominique Tian

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP

Réponse publiée le 27 août 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29195 de M. Dominique Tian

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 28 février 2017
11 juin 2013

Question écrite n° 29110 de M. Dominique Tian

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 18 juin 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28870 de M. Dominique Tian

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 juin 2013

Question écrite n° 28808 de M. Dominique Tian

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 27 août 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28788 de M. Dominique Tian

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : automobiles

Réponse publiée le 3 septembre 2013

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M. Dominique Tian

Questions posées (archives)