M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27854 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 1er décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27853 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 25 mai 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27852 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : psychiatres

Réponse publiée le 22 juin 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27820 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : château de Lunéville

Réponse publiée le 11 mai 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27819 de M. Jean Tiberi

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 6 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27818 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 1er décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27817 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Réponse publiée le 20 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27816 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Réponse publiée le 15 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27815 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27814 de M. Jean Tiberi

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 22 décembre 2003

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M. Jean Tiberi

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