Calvados (6e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 20 novembre 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
partager
mardi 18 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
partager
jeudi 13 novembre 2014
Commission des lois : auditions consacrées à l'encellulement individuel
partager
jeudi 13 novembre 2014
Commission des lois : auditions consacrées à l'encellulement individuel
partager
jeudi 13 novembre 2014
Commission des lois : auditions consacrées à l'encellulement individuel
partager
vendredi 7 novembre 2014
Commission élargie : Crédits 2015 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Régimes spéciaux et de retraite
partager
vendredi 31 octobre 2014
1ère séance : Amélioration du régime de la commune nouvelle
partager
vendredi 31 octobre 2014
1ère séance : Amélioration du régime de la commune nouvelle
partager
mercredi 29 octobre 2014
2ème séance : Lutte contre le terrorisme (C.M.P.)
partager
lundi 18 mai 2015
Professions juridiques réglementées : auditions diverses
partager
lundi 18 mai 2015
Professions juridiques réglementées : auditions diverses
partager
lundi 18 mai 2015
Professions juridiques réglementées : auditions diverses
partager
1
...
27
28
29
30
31
...
81
Page n°29 : 12 résultats affichés sur un total de 961
