M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 octobre 2002

Question écrite n° 4150 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 6 janvier 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4149 de M. Léon Vachet

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 2 décembre 2002
7 octobre 2002

Question écrite n° 4061 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 18 mai 2004
30 septembre 2002

Question écrite n° 3828 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse

30 septembre 2002

Question écrite n° 3827 de M. Léon Vachet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 3 février 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3826 de M. Léon Vachet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 28 octobre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3799 de M. Léon Vachet

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 mars 2003
12 août 2002

Question écrite n° 1575 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : céréales

Réponse publiée le 9 juin 2003

5 août 2002

Question écrite n° 1456 de M. Léon Vachet

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 21 octobre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1338 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 3 février 2003

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