M. André Vallini

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Isère (9e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 10 décembre 2020
    APCE : Table ronde sur les 70 ans de la convention européenne des droits de l'Homme
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  • mercredi 22 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 22 février 2017
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  • mercredi 22 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations comptables des partis politiques et des candidats
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  • mardi 21 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mardi 21 février 2017
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  • mardi 21 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (lecture définitive) ; Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak (art. 34-1 de la Constitution)
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  • jeudi 16 février 2017
    1ère séance : Conventions internationales ; Extension du délit d'entrave à l'IVG ; Statut de Paris et aménagement métropolitain ; Réforme de la prescription en matière pénale (lectures définitives) ; Modification du code des juridictions financières
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  • mercredi 15 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 15 février 2017
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  • mercredi 15 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurité publique (CMP) ; Ratification des ordonnances relatives à la collectivité de Corse (nouvelle lecture)
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  • mardi 14 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mardi 14 février 2017
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  • mardi 14 février 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle (CMP) ; Réforme de la prescription en matière pénale (nouvelle lecture)
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  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
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  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
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