Isère (9e circonscription)| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 3 février 2015
Commission des lois : Nouvelle organisation territoriale : audition de Mme Marylise Lebranchu et de M. André Vallini, ministres, puis examen des amendements
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mardi 3 février 2015
Commission des lois : Nouvelle organisation territoriale : audition de Mme Marylise Lebranchu et de M. André Vallini, ministres, puis examen des amendements
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mardi 3 février 2015
Commission des lois : Nouvelle organisation territoriale : audition de Mme Marylise Lebranchu et de M. André Vallini, ministres, puis examen des amendements
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jeudi 22 janvier 2015
1ère séance : Convention O.I.T. agences d’emploi privées (deuxième lecture) ; Accord France - Azerbaïdjan sur les centres culturels ; Exercice de leur mandat par les élus locaux
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jeudi 18 décembre 2014
1ère séance : Représentation des communes memebres d'une communauté de communes ; Projet de loi de finances pour 2015 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 (lecture définitive) - Loi de programmation des finances publiq
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mardi 2 décembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 2 DECEMBRE 2014
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mardi 2 décembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Reconnaissance de l’Etat palestinien (vote solennel) ; Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles (vote solennel) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) (après l'artic
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mardi 2 décembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 2 décembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 2 décembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 2 décembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 4 novembre 2014
Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
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