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8 novembre 2011Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 21 février 2012
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25 octobre 2011Rubrique : transports aériensTitre : personnelRéponse publiée le 17 janvier 2012
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11 octobre 2011Rubrique : retraites : régime généralTitre : réglementationRéponse publiée le 8 mai 2012
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11 octobre 2011Rubrique : prestations familialesTitre : allocations familialesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 octobre 2011Rubrique : politique extérieureTitre : IranRéponse publiée le 22 novembre 2011
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11 octobre 2011Rubrique : patrimoine culturelTitre : expositionsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 octobre 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale : budgetQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 octobre 2011Rubrique : handicapésTitre : logementQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 octobre 2011Rubrique : commerce et artisanatTitre : débits de tabacQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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12 octobre 2011Rubrique : politique extérieureTitre : Moyen-OrientQuestion posée en séance