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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Éloge funèbre d'Henri Cuq
- 3. Nomination de députés en mission temporaire
- 4. Lutte contre l'absentéisme scolaire (vote solennel) (n° 2593)
- 5. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme des collectivités territoriales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à une policière municipale tuée dans l'exercice de ses fonctions
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Décision du Conseil constitutionnel sur une requête en contestation d'opérations électorales
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. Rappel au règlement
- 6. Parité des candidatures aux élections législatives
- 7. Abrogation du bouclier fiscal
- 8. Égale reconnaissance des titres d'identité
- 9. Réforme des collectivités territoriales
- 10. Ordre du jour
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 2388)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire d'une députée
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (Vote solennel sur l'ensemble d'un projet de loi) (n° 2386)
- 5. Nomination d'un député en mission temporaire
- 6. Prorogation du mandat de Médiateur de la République (Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2396)
- 7. Conseil économique, social et environnemental (Discussion d'un projet de loi organique) (n° 2309)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fusion des professions d'avocat et d'avoué (n° 1931)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dispositions relatives à la gendarmerie nationale (suite) (n° 1703)
- 2. Mobilité dans la fonction publique (n° 1766)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Vosges (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)