M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128838 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128687 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

Titre : contractuels

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128569 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128507 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128506 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128298 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128070 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128031 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 15 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128015 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 13 mars 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126956 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)