M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 juillet 2011

Question écrite n° 115719 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115262 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 3 janvier 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114260 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 28 février 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114225 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 1er novembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114201 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : financement

Réponse publiée le 27 décembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114049 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 17 janvier 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114048 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 15 mai 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 113907 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : État

Titre : Constitution

Réponse publiée le 4 octobre 2011
5 juillet 2011

Question écrite n° 113047 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 13 septembre 2011
5 juillet 2011

Question écrite n° 112922 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 août 2011

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)