M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 janvier 2011

Question écrite n° 98341 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : licences

Réponse publiée le 29 mars 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98336 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 5 avril 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98315 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 octobre 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98311 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 24 mai 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98239 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réforme

Réponse publiée le 19 avril 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98228 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 juillet 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98216 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : caisses

Réponse publiée le 22 mars 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98210 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : arts et spectacles

Titre : spectacle vivant

Réponse publiée le 26 juillet 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98200 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones urbaines sensibles

Réponse publiée le 3 mai 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98193 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 15 février 2011

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)