M. Michel Vaxès

Gauche démocrate et républicaine

Bouches-du-Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128652 de M. Michel Vaxès

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128139 de M. Michel Vaxès

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Question close sans réponse le 21 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126038 de M. Michel Vaxès

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Indochine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125964 de M. Michel Vaxès

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 1er mai 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125916 de M. Michel Vaxès

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012
8 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3729 de M. Michel Vaxès

Rubrique : industrie

Titre : chimie

Question posée en séance
6 décembre 2011

Question écrite n° 123759 de M. Michel Vaxès

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 13 mars 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119806 de M. Michel Vaxès

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones urbaines sensibles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 septembre 2011

Question au Gouvernement n° 3473 de M. Michel Vaxès

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances rectificatives

Question posée en séance
12 juillet 2011

Question écrite n° 114152 de M. Michel Vaxès

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 8 novembre 2011

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M. Michel Vaxès

Questions posées (archives)