Mme Colette Le Moal

Nouveau Centre

Yvelines (3^e circonscription) | Mandat clos le 5 août 2010 (13^e législature)

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13 janvier 2009

Question écrite n° 39483 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 21 avril 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38018 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 3 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37795 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 21 avril 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37710 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 24 février 2009

4 novembre 2008

Question écrite n° 34652 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 17 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34646 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 20 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34595 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Réponse publiée le 23 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34533 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 6 janvier 2009

4 novembre 2008

Question écrite n° 34309 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : étrangers

Titre : lieux de rétention

Réponse publiée le 13 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34271 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008

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