M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 février 2013

Question écrite n° 18233 de M. Michel Vergnier

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 26 février 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16975 de M. Michel Vergnier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 11 juin 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16926 de M. Michel Vergnier

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16876 de M. Michel Vergnier

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16824 de M. Michel Vergnier

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16784 de M. Michel Vergnier

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 26 février 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16767 de M. Michel Vergnier

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 9 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16636 de M. Michel Vergnier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 5 février 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16592 de M. Michel Vergnier

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 2 juillet 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16405 de M. Michel Vergnier

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 19 mars 2013

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)