M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 septembre 2009

Question écrite n° 58915 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 13 avril 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58413 de M. Michel Voisin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 janvier 2010
4 août 2009

Question écrite n° 56639 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : activités

Réponse publiée le 24 mai 2011
4 août 2009

Question écrite n° 56638 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : activités

Réponse publiée le 24 mai 2011
4 août 2009

Question écrite n° 56563 de M. Michel Voisin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 5 janvier 2010
4 août 2009

Question écrite n° 56558 de M. Michel Voisin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 8 décembre 2009
14 juillet 2009

Question écrite n° 55036 de M. Michel Voisin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 31 août 2010
30 juin 2009

Question écrite n° 53942 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 23 novembre 2010
30 juin 2009

Question écrite n° 53810 de M. Michel Voisin

Rubrique : jeux et paris

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 novembre 2009
30 juin 2009

Question écrite n° 53809 de M. Michel Voisin

Rubrique : jeux et paris

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 novembre 2009

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)