• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91835 de M. Michel Voisin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91256 de M. Michel Voisin

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90922 de M. Michel Voisin

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90848 de M. Michel Voisin

  Rubrique : urbanisme

  Titre : établissements recevant du public

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90684 de M. Michel Voisin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : mutuelles étudiantes

  Question sans réponse
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90626 de M. Michel Voisin

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90610 de M. Michel Voisin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90536 de M. Michel Voisin

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87245 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 25 juin 2015

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  Question au Gouvernement n° 3055 de M. Michel Voisin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : voir liste générale

  Question posée en séance