M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 1055

23 juin 2009

Question écrite n° 52873 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 8 septembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52872 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 juin 2009

Question écrite n° 52862 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 22 septembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52861 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 15 septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52321 de M. Michel Voisin

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 22 septembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51675 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : territoires palestiniens

Réponse publiée le 4 août 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 51236 de M. Michel Voisin

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 29 septembre 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 51135 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 30 juin 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50939 de M. Michel Voisin

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 mars 2009

Question écrite n° 45386 de M. Michel Voisin

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

106

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 1055

M. Michel Voisin

Questions posées (archives)