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- 1. Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie (suite) (n° 2824)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration
- 2. La Poste et les activités postales (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 (Seconde partie (suite)) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (suite) (n° 1768)
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Rémunération des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes (n° 1671)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement
- 3. Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 3. Réforme de l'hôpital (n° 1210 rectifié)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hommage à Mme Françoise Barré-Sinoussi
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n o 1360)
- 5. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n os 1314, 1375)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n os 1127, 1198) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ain (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)