M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire
Saône-et-Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (118e)
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    • 1. Remplacement d'un député nommé membre Gouvernement
    • 2. Questions orales sans débat
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (055e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (019e)
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    • 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (179e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
    • 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (060e)
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    • 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
  • (008e)
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    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 121, 163)
    • 3. Acte de l'ONU pour l'alimentation et l'agriculture. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 120, 165)
    • 4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 117, 157)
    • 5. Protocole sur l'Union postale universelle. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 116, 164)
    • 6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 119, 166)
    • 7. Convention sur la délivrance de brevets européens. Vote sur un projet de loi (n os 64, 167)
    • 8. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens. Discussion d'un projet de loi (n os 151, 174)
    • 9. Accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 122, 172)
    • 10. Accord France-Canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 118, 173)
    • 11. Modification de l'ordre du jour prioritaire.
    • 12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
    • 13. Ordre du jour des prochaines séances.
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