• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66495 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66494 de M. André Aschieri

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66442 de M. André Aschieri

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66441 de M. André Aschieri

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66428 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66427 de M. André Aschieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66426 de M. André Aschieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66425 de M. André Aschieri

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66424 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66423 de M. André Aschieri

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Question sans réponse