M. André Aschieri

Radical, Citoyen et Vert

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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25 février 2002

Question écrite n° 73559 de M. André Aschieri

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73558 de M. André Aschieri

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73557 de M. André Aschieri

Rubrique : jeux et paris

Titre : conditions d'accès

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73556 de M. André Aschieri

Rubrique : jeux et paris

Titre : enfants

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73555 de M. André Aschieri

Rubrique : jeux et paris

Titre : loteries

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73554 de M. André Aschieri

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73553 de M. André Aschieri

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : rythmes et vacances scolaires

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73552 de M. André Aschieri

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 22 avril 2002
25 février 2002

Question écrite n° 73551 de M. André Aschieri

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : saumons

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73550 de M. André Aschieri

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : prestations

Question sans réponse

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