M. André Aschieri

Radical, Citoyen et Vert

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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14 janvier 2002

Question écrite n° 71524 de M. André Aschieri

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71523 de M. André Aschieri

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71522 de M. André Aschieri

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71521 de M. André Aschieri

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71520 de M. André Aschieri

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : famille, enfance et personnes handicapées : publications

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71519 de M. André Aschieri

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : anti-inflammatoires non stéroïdiens

Question sans réponse
7 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1618 de M. André Aschieri

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 9 janvier 2002
19 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3169 de M. André Aschieri

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question posée en séance
12 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3154 de M. André Aschieri

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Question posée en séance
10 décembre 2001

Question écrite n° 70365 de M. André Aschieri

Rubrique : mort

Titre : suicide

Question sans réponse

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M. André Aschieri

Questions posées (archives)