• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68950 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Diwan

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68949 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : saturnisme

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68948 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Cholstat et Staltor

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68947 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Cholstat et Staltor

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68946 de M. André Aschieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68945 de M. André Aschieri

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68944 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68943 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68939 de M. André Aschieri

  Rubrique : justice

  Titre : procédure civile

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68938 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Question sans réponse