Seine-Saint-Denis (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 24 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
    partager
  • mardi 1er juillet 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 1 JUILLET 2014
    partager
  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
    partager
  • jeudi 19 juin 2014
    1ère séance : Politique de développement et solidarité internationale (C.M.P.) ; Activités privées et protection des navires (C.M.P.) ; Réforme ferroviaire (suite) (article 2, adts 134 à 162)
    partager
  • jeudi 19 juin 2014
    1ère séance : Politique de développement et solidarité internationale (C.M.P.) ; Activités privées et protection des navires (C.M.P.) ; Réforme ferroviaire (suite) (article 2, adts 134 à 162)
    partager
  • mercredi 28 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 28 MAI 2014
    partager
  • mercredi 28 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
    partager
  • jeudi 22 mai 2014
    2ème séance : Projet d'accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis (suite adts 29 à fin) ; Modulation des contributions des entreprises ; Ouvrages d'art de rétablissement des voies
    partager
  • jeudi 22 mai 2014
    1ère séance : Projet d'accord de libre-échange entre l'Union Européenne et les États-Unis ; Modulation des contributions des entreprises
    partager
  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires étrangères : table ronde sur la crise entre la Russie et l'Ukraine
    partager
  • mardi 15 avril 2014
    Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministre
    partager
  • lundi 10 février 2014
    1ère séance : Politique de développement et solidarité internationale (jusqu'à l'avant article 6)
    partager